Données Ouvertes sur les Frais d'Utilisation de la Propriété Intellectuelle, Recettes (BDP, Dollars Américains Courants ) au Togo (DFUPIR-TG) DFUPIR-TG Par Banque Mondiale Les frais d'utilisation de la propriété intellectuelle sont des paiements et des recettes entre résidents et non-résidents pour l'utilisation autorisée de droits de propriété (tels que les brevets, les marques déposées, les droits d'auteur, les procédés et dessins industriels, y compris les… Qualité des métadonnées : Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Fichiers documentés Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée Tous les fichiers sont disponibles En savoir plus sur cet indicateur Qualité des métadonnées : 100.0/100 Mis à jour le 13 mars 2025 Creative Commons Attribution 4.0 0 réutilisations 0 favoris
Données Ouvertes sur les Frais d''Utilisation de la Propriété Intellectuelle, Paiements (BOP, Dollars Américains Courants) au Togo (DFUPIP-TG) DFUPIP-TG Par Banque Mondiale Les frais d'utilisation de la propriété intellectuelle sont des paiements et des recettes entre résidents et non-résidents pour l'utilisation autorisée de droits de propriété (tels que les brevets, les marques déposées, les droits d'auteur, les procédés et dessins industriels, y compris les… Qualité des métadonnées : Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Fichiers documentés Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée Tous les fichiers sont disponibles En savoir plus sur cet indicateur Qualité des métadonnées : 100.0/100 Mis à jour le 13 mars 2025 Creative Commons Attribution 4.0 0 réutilisations 0 favoris
Données Ouvertes sur les Demandes d'Enregistrement de Marques Résidents au Togo (DEMR-TG) DEMR-TG Par Banque Mondiale Ce jeu de données présente les demandes d'enregistrement de marques déposées pour les résidents. Une marque est un signe distinctif qui identifie certains produits ou services comme étant produits ou fournis par une personne ou une entreprise spécifique. Les demandes sont enregistrées auprès d'un… Qualité des métadonnées : Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Fichiers documentés Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée Tous les fichiers sont disponibles En savoir plus sur cet indicateur Qualité des métadonnées : 100.0/100 Mis à jour le 13 janvier 2025 Creative Commons Attribution 4.0 0 réutilisations 0 favoris
Données Ouvertes sur les Demandes d'Enregistrement de Marques Non-Résidents au Togo (DEMnR-TG) DEMnR-TG Par Banque Mondiale Ce jeu de données présente les demandes d'enregistrement de marques déposées pour les non-résidents. Une marque est un signe distinctif qui identifie certains produits ou services comme étant produits ou fournis par une personne ou une entreprise spécifique. Les demandes sont enregistrées auprès… Qualité des métadonnées : Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Fichiers documentés Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée Tous les fichiers sont disponibles En savoir plus sur cet indicateur Qualité des métadonnées : 100.0/100 Mis à jour le 13 janvier 2025 Creative Commons Attribution 4.0 0 réutilisations 0 favoris
Données Ouvertes sur les Demandes d'Enregistrement de Dessins Industriels Résidents au Togo (DEDIR-TG) DEDIR-TG Par Banque Mondiale Ce jeu de données présente les demandes d'enregistrement de dessins et modèles industriels pour les résidents. Les dessins industriels se réfèrent aux aspects esthétiques des produits industriels et artisanaux. Ces enregistrements sont valables pour une période limitée, généralement de 15 ans.… Qualité des métadonnées : Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Fichiers documentés Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée Tous les fichiers sont disponibles En savoir plus sur cet indicateur Qualité des métadonnées : 100.0/100 Mis à jour le 13 janvier 2025 Creative Commons Attribution 4.0 0 réutilisations 0 favoris
Données Ouvertes sur les Demandes d'Enregistrement de Dessins Industriels au Togo (DEDI-TG) DEDI-TG Par Banque Mondiale Ce jeu de données présente les demandes d'enregistrement de dessins et modèles industriels non-résidents. Les dessins industriels font référence aux aspects ornementaux d'un article utile. Ces enregistrements sont valables pour une période limitée, généralement de 15 ans. Lien vers la source :… Qualité des métadonnées : Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Fichiers documentés Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée Tous les fichiers sont disponibles En savoir plus sur cet indicateur Qualité des métadonnées : 100.0/100 Mis à jour le 13 janvier 2025 Creative Commons Attribution 4.0 0 réutilisations 0 favoris
